Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY BRETTON
Société Générale de Mécanique

Numéro de dépôt :
956457
Date de dépôt :
07/05/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque BABY BRETTON

Déposée le 7 mai 1976 par Société Générale de Mécanique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « BABY BRETTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Générale de Mécanique domicilié(e) (soc. an.), 21, rue Clément-Forissier, Saint-Etienne. - France.

La marque BABY BRETTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BABY BRETTON est expirée depuis le 7 mai 1986.

Société Générale de Mécanique a également déposé les autres marques suivantes : BABY-BRETTON , TOPAZE


Société Générale de Mécanique - (soc. an.), 21, rue Clément-Forissier, Saint-Etienne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Armes à feu, leurs munitions, leurs pièces détachées et accessoires.